Documents : Bussigny

Rubriques

  Bussigny

  Vaud

  Suisse

  Lois

  Autres

Les références documentaires indispensables

Pas toujours faciles à trouver sur le site de notre commune :

Conseil communal

Séances :

PVs

Archives PVs

Préavis et Rapports :

2014

2013

2012

2011

2010

2009

Urbanisme :

Règlements de plans d'affectations

 

Merci de signaler toute référence non valable au webmaster.

  Commune de Bussigny

     La charte PDF

     Les critères-clé :
     30 mètres (hauteur max.)
     3'000 habitants
     3 phases

     Les projets

 

 

Mesures de pollution de l'air